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Home Sans titre

La caution

par Le progres Staff
February 26, 2024
in Sans titre
La caution 1 - Le Progrès Egyptien
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La caution (Al-kafâla) est l’engagement qu’une personne prend pour représenter le débiteur face à son créancier. Ainsi, cette caution concerne le débiteur, cette opération est valide pour tout genre de dette. La caution n’est pas permise pour les peines légales car elle est basée sur des faits certains alors que ces dernières ne peuvent être exécutées si des doutes entourent l’affaire. De plus, les peines prononcées ne visent pas la personne qui se porte caution, le garant, elles sont applicables uniquement sur l’auteur du délit. Il n’est pas permis non plus d’appliquer les peines au garant si la personne pour laquelle il s’est engagé est introuvable, rapporte le site islamweb.net. 

Pour que la caution soit valide il faut impérativement que le garant accepte d’être garant car sa responsabilité sera engagée. La responsabilité du garant est annulée si la personne qu’il représente décède, il en va de même lorsque la personne représentée remplit ses engagements face à son créancier. Si le garant ne peut présenter la personne pour laquelle il s’est porté garant au moment où celle-ci doit payer ses dettes ou si cette personne est absente durant une longue période et que durant celle-ci elle aurait dû payer ses dettes, le garant doit alors répondre à sa place. Cela en conformité avec le sens du hadith dans lequel le Prophète a dit : « Le garant est responsable de la dette pour laquelle il s’est porté garant ».

Il est permis de se porter garant pour une connaissance. Par exemple, une personne se présente pour emprunter de l’argent à une deuxième personne et celle-ci dit : « Je ne te connais pas, par conséquent je ne peux pas te prêter ce que tu m’as demandé. » Une troisième personne intervient alors et dit : « Je me porte garant pour cette personne que je connais. » sous-entendu « je sais qui elle est et où elle vit ». Dans un tel cas de figure le garant est non seulement obligé de fournir le nom et l’adresse de celui pour qui il s’est porté garant mais il doit aussi le présenter au créancier. Si le débiteur est en vie mais ne peut être présenté au créditeur par le garant, ce dernier doit rembourser la dette du premier envers son créancier car c’est lui qui est intervenu en faveur du premier pour qu’il lui prête de l’argent. Une telle caution revient à dire : « Je garantie de vous amener le débiteur quand bon vous semblera. »

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