La Règle dit le pain et la bière ce qui veut dire la justice pour tous, grands et petits. La plume est le symbole de la règle, c’est le gouvernail de l’oiseau comme celui de l’être.
Tout le monde peut porter plainte contre une personne qui l’a lésé, peut –on lire sur le site legypte Antique.
La justice se rend au nom de Maât, la déesse de la justice et de la vérité, dont voici les principes :
« Pratique la justice et tu dureras sur terre.
Apaise celui qui pleure ; n’opprime pas la veuve ;
Ne chasse point un homme de la propriété de son père ;
Ne porte point atteinte aux grands dans leur possession ;
Garde-toi de punir injustement ».
Formule rituelle en début de procès :
« Devant la porte de la justice à l’endroit où l’on entend les plaintes de tous les plaignants, afin de distinguer la vérité du mensonge, à cette grande place où l’on protège les faibles pour les sauver des puissants »
Formule rituelle pour les témoins :
« Comme Amon est durable et comme Pharaon est durable, qu’il vive, prospère et soit cohérent, lui dont la puissance est plus terrible que la mort, je jure de dire la vérité »
En Egypte suivant le délit ou le crime, la justice n’était pas rendue par la même personne :
Pour les petits litiges, il existait des juges dans de nombreuses villes que l’on appelait les juges locaux et qui s’occupaient des petits litiges courants.
Pour les délits, le juge du porche, c’est-à-dire le juge qui siège devant la porte de chaque temple.
Pour un crime, le Vizir ou le Pharaon était compétent.
Procédure :
A la suite de chaque plainte, une enquête était ouverte et l’on cherchait à obtenir les aveux des accusés si nécessaires sous la torture, la procédure de perquisition était employée souvent aussi pour obtenir les preuves. En cas de crime une fois l’enquête effectuée par le juge, et les preuves réunies celui-ci transmet le dossier au Vizir.
Echelle des sanctions :
1) coup de bâton pour un voleur ou un débiteur
2) affectation perpétuelle à un domaine royal comme serf ou aux travaux forcés dans les mines ou les fourrés de papyrus
3) les mutilations du nez, des oreilles
4) le bannissement avec perte du nom, cette peine s’applique aussi à la famille du criminel.
5) la mort soit par décapitation, soit par le bucher, soit par empalement soit par suicide forcés (cette solution n’est appliqué que pour les nantis pour une question d’étiquette) mais la peine de mort n’est appliqué que pour les crimes les plus graves comme le crime de lèse majesté ou de complot contre l’Etat.
Exemple de délit et les peines appliquées :
Pour vol et si celui-ci est avéré le coupable soit rendre le double de ce qu’il a volé.
En cas de mensonge devant un tribunal, le coupable risquait les travaux forcés à perpétuité ou même la peine capitale en matière criminelle.
Le vol d’animaux appartenant à l’Etat était passible d’exil, mutilation du nez et des oreilles parfois doublé d’une peine de travaux forcés.
L’adultère était une faute grave, car c’était une trahison de la parole donnée, le mariage repose sur une confiance mutuelle : le papyrus de Westcar montre que Khéops a autorisé la « punition par le crocodile » pour un cas d’adultère.
La justice en Egypte ne tolérait donc ni le mensonge, ni le vol, il fallait vivre selon Maat et rester droit en toutes circonstances
Dans l’Egypte antique, les grands procès intentés contre ceux qui mettent en danger la sécurité de l’État sont placés sous la jurisprudence de Pharaon, qui délègue à son Vizir, le premier magistrat et à ses assesseurs, de rendre la justice de Maât au nom de Pharaon.
Mais quand il s’agit de délits mineurs qui ne menacent pas sérieusement la paix civile, la justice est rendue par des magistrats locaux, tels les « préposés aux querelles »1, ou des représentants de la communauté où l’infraction a été commise. Ces tribunaux règlent généralement les problèmes sans avoir recours aux fonctionnaires de l’État.
Les livres des sagesses disent :
« N’accorde pas une attention exagérée à celui qui possède de beaux vêtements et ne méprise pas celui qui est couvert de haillons. N’accepte pas les dons de l’homme puissant et ne persécute pas le faible à ton profit. La justice est un don divin. »
A cette époque, les pauvres sont plus défavorisés même si leur éloquence leur laisse parfois une chance de faire valoir leur bon droit. La corruption est un autre élément ; les pots-de-vin sont monnaie courante, surtout à partir de la fin du Nouvel Empire : graisser la patte est parfois un moyen suffisant pour obtenir gain de cause. C’est pourquoi les communautés d’artisans ne souhaitent pas, à moins d’un délit majeur dépassant leurs compétences, faire appel aux fonctionnaires de l’État, trop corrompus à leurs yeux.
On ne dispose guère de documents permettant d’affirmer que toutes les communautés égyptiennes pratiquaient une forme de justice locale dans les cas de délits mineurs. Grâce à des ostraca retrouvés dans le village des artisans de Deir el-Médineh, on peut toutefois se faire une idée plus précise de telles procédures.
Système judiciaire
Le système judiciaire comportait une large variété de sanctions susceptibles d’être infligées aux malfaiteurs. Appliquée seulement dans les cas les plus graves, la peine capitale, par empalement, crémation, décapitation ou suicide forcé, était prononcée uniquement par pharaon. La damnatio memoriae était aussi prononcée par le pharaon, le plus souvent contre des prédécesseurs. Dans les cas les moins graves, les peines, cumulables, pouvaient être la réquisition de la force de travail ou des biens du condamné, la privation de son nom ou de ses droits funéraires, l’emprisonnement, le bannissement ou encore les châtiments corporels, généralement cent coups de bâton ou la mutilation du nez ou des oreilles.
